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Marques déposées par la société Château de la Selve
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TERRES DES VIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DES VIGNES
Château de la Selve, EARL

Numéro de dépôt :
3256217
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2023
TERRES DES VIGNES de Château de la Selve

Présentation de la marque TERRES DES VIGNES

Déposée le 31 octobre 2003 par la société Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France.

La marque TERRES DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DES VIGNES est expirée depuis le 31 octobre 2023.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Madame de , Florence , The Montgolfiere Wine , Madame de & LA SELVE , Petite Selve , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Le Mas du Serre


Château de la Selve, EARL - Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France - SIREN 440905628


Château de la Selve - Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541651 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14

« Vins d'appellation d'origine ».